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Brevet européen · EP3922798 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3922798
- Numéro de demande
- EP21173799
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2021
- Publié
- 15 déc. 2021
- Délivré
- 3 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E05F 1/06 (2006.01)E05F 5/02 (2006.01)E05D 15/54 (2006.01)E05D 3/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020207128 08.06.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 27 févr. 2025
Transféré
- Titulaire
- Kermi GmbH, Pankofen-Bahnhof 1, 94447 Plattling, Allemagne → Kermi Duschdesign GmbH, Pankofen-Bahnhof 1, 94447 Plattling, Allemagne
Publié dans Swissreg le 27.02.2025
- 15 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 17 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2024
- 12 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 3 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
Parties
Inventeur
Zißler, Horst
94362 Neukirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.