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Brevet européen · EP3922822 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3922822
Numéro de demande
EP21164576
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2012
Publié
15 déc. 2021
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 juin 2032
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
F01D 25/16 (2006.01)
F02C 7/36 (2006.01)
Priorité
US 201161498515 P 17.06.2011
US 201261593181 P 31.01.2012
US 201213524527 15.06.2012
Divisionnaire de
EP12172460
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

RTX CORPORATION

RTX Corporation

10 Farm Springs Road, Farmington, CT 06032, US

Inventeur

REINHARDT, Gregory E.

South Glastonbury, CT Connecticut 06073, US

DiBENEDETTO, Enzo

Berlin, CT Connecticut 06037, US

MAZANEC, Jason W.

Willington, CT Connecticut 06279, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.