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Brevet européen · EP3922874 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3922874
- Numéro de demande
- EP20752709
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2020
- Publié
- 15 déc. 2021
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F16C 17/04 (2006.01)F16J 15/34 (2006.01)F16C 33/10 (2006.01)F16C 33/74 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019017876 04.02.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/003648 31.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/162352 13.08.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
SUZUKI Hiroshi
Tokyo 105-8587, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.