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Brevet européen · EP3922882 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3922882
- Numéro de demande
- EP19914446
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2019
- Publié
- 15 déc. 2021
- Délivré
- 26 mars 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 7/116 (2006.01)B60K 1/00 (2006.01)F16H 1/46 (2006.01)F16H 37/08 (2006.01)F16H 57/021 (2012.01)F16H 57/037 (2012.01)F16H 48/40 (2012.01)F16H 48/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019022130 08.02.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2019/044220 12.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/161977 13.08.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 26 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
Parties
Inventeur
UEHARA, Hiroki
Fuji-shi, Shizuoka 417-8585, JP
FUJIKAWA, Masumi
Fuji-shi, Shizuoka 417-8585, JP
OSHIDARI, Toshikazu
Fuji-shi, Shizuoka 417-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.