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Brevet européen · EP3922889 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3922889
- Numéro de demande
- EP19914596
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2019
- Publié
- 15 déc. 2021
- Délivré
- 23 oct. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 5/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019019063 05.02.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2019/050052 20.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/162061 13.08.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 23 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
Parties
Inventeur
KONDO, Daisuke
Tokyo 158-0082, JP
MOCHIZUKI, Kenichi
Tokyo 158-0082, JP
MATSUMOTO, Takayuki
Tokyo 158-0082, JP
TAKAHASHI, Koji
Kariya- city, Aichi 448-8661, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.