VERFAHREN ZUR BESTIMMUNG EINER EIGENSCHAFT EINES PARTIKELS IN EINEM MEDIUM

Brevet européen · EP3922977 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3922977
Numéro de demande
EP20178798
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2020
Publié
15 déc. 2021
Délivré
7 août 2024
Fin de la protection au plus tard
7 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G01N 15/02 (2024.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 18 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

  4. 20 août 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 20.08.2024

  5. 7 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

Parties

Inventeur

REIMHULT, Erik Olof

1180 Wien, AT

van OOSTRUM, Petrus Dominicus Joannes

1180 Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.