VERFAHREN ZUR BESTIMMUNG EINER EIGENSCHAFT EINES PARTIKELS IN EINEM MEDIUM
Brevet européen · EP3922977 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3922977
- Numéro de demande
- EP20178798
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2020
- Publié
- 15 déc. 2021
- Délivré
- 7 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G01N 15/02 (2024.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 20 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 20.08.2024
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Inventeur
REIMHULT, Erik Olof
1180 Wien, AT
van OOSTRUM, Petrus Dominicus Joannes
1180 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.