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Brevet européen · EP3923071 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3923071
- Numéro de demande
- EP21176735
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2021
- Publié
- 15 déc. 2021
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G03F 1/24 (2012.01)C03C 3/06 (2006.01)C03C 17/36 (2006.01)G03F 1/52 (2012.01)G03F 1/60 (2012.01)G03F 1/84 (2012.01)G21K 1/06 (2006.01)C03C 15/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020099745 09.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
YARITA, Naoki
Joetsu-shi, JP
HARADA, Daijitsu
Joetsu-shi, JP
TAKEUCHI, Masaki
Joetsu-shi, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.