HALBLEITERBAUELEMENT

Brevet européen · EP3923152 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3923152
Numéro de demande
EP21178351
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2021
Publié
15 déc. 2021
Délivré
6 sept. 2023
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 13/368 (2006.01)
Priorité
JP 2020100695 10.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  2. 17 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

  3. 6 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

Parties

Inventeur

INOUE, Masafumi

Tokyo 135-0061, JP

MATSUZAKI, Tsutomu

Tokyo 135-0061, JP

UNEME, Masakatsu

Tokyo 135-0061, JP

HIGUCHI, Koki

Tokyo 135-0061, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.