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Brevet européen · EP3923194 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3923194
- Numéro de demande
- EP19914236
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2019
- Publié
- 15 déc. 2021
- Délivré
- 2 avr. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06K 19/02 (2006.01)G06K 19/077 (2006.01)B42D 25/45 (2014.01)B42D 25/475 (2014.01)B42D 25/48 (2014.01)
- Priorité
- JP 2019021291 08.02.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2019/049115 16.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/162045 13.08.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 2 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
Parties
Inventeur
YUKAWA, Tomoki
Settsu-shi, Osaka 566-0045, JP
GOTOU, Kazuki
Settsu-shi, Osaka 566-0045, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.