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Brevet européen · EP3923305 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3923305
Numéro de demande
EP20382503
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2020
Publié
15 déc. 2021
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
9 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
H01F 13/00 (2006.01)
H02K 15/03 (2025.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

GE VERNOVA RENOVABLES ESPAÑA, S.L.

Calle Roc Boronat 78, 08005 Barcelona, ES

Inventeur

Avanesov, Mikhail

85748 Garching, DE

Galles Raventos, Neus

08005 Barcelona, ES

Muñiz Casais, Cesar

08005 Barcelona, ES

Urresty, Julio Cesar

08005 Barcelona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.