KAPAZITIVER KOPPLUNGSSENSOR
Brevet européen · EP3923310 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3923310
- Numéro de demande
- EP19922112
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2019
- Publié
- 15 déc. 2021
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H01H 36/00 (2006.01)B62D 1/06 (2006.01)G01V 3/08 (2006.01)H03K 17/955 (2006.01)B32B 7/12 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)B32B 27/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019059653 27.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2019/049788 19.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/194931 01.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
MINOSHIMA, Ryo
Komaki-shi, Aichi 485-8550, JP
KATAYAMA, Kazutaka
Komaki-shi, Aichi 485-8550, JP
FUKUTA, Tomohiro
Komaki-shi, Aichi 485-8550, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.