ANSCHLUSSDOSE
Brevet européen · EP3923417 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3923417
- Numéro de demande
- EP20178758
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2020
- Publié
- 15 déc. 2021
- Délivré
- 17 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H01R 9/03 (2006.01)H01R 12/61 (2011.01)H01R 12/67 (2011.01)H01R 13/506 (2006.01)H01R 12/88 (2011.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 26 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 25 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 17 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.