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Brevet européen · EP3923847 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3923847
Numéro de demande
EP20756459
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2020
Publié
22 déc. 2021
Délivré
18 juin 2025
Radié
25 août 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 34/10 (2016.01)
A61B 34/20 (2016.01)
A61M 25/01 (2006.01)
Priorité
US 201962805338 P 14.02.2019
US 201962865460 P 24.06.2019
Demande PCT
PCT/CA2020/050061 21.01.2020
Publication PCT
WO2020/163940 20.08.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  2. 30 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  3. 18 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

Parties

Titulaire

Kardium Inc.

155-8518 Glenlyon Parkway, Burnaby, BC V5J 0B6, CA

Inventeur

MOISA, Saar

Vancouver, British Columbia V5L 2N6, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.