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Brevet européen · EP3923913 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3923913
- Numéro de demande
- EP21701948
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2021
- Publié
- 22 déc. 2021
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 17 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61L 9/015 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020111668 29.04.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/050950 18.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/219255 04.11.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 5 nov. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Organoid Technologies GmbH, Nesselgarten 422, 6500 Fließ, Autriche → ORGANOID GmbH, Nesselgarten 422, 6500 Fließ, Autriche
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 26 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 26.06.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
6473 Wenns, AT
6020 Innsbruck, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.