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Brevet européen · EP3923913 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3923913
Numéro de demande
EP21701948
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2021
Publié
22 déc. 2021
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
17 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61L 9/015 (2006.01)
Priorité
DE 102020111668 29.04.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/050950 18.01.2021
Publication PCT
WO2021/219255 04.11.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 5 nov. 2025

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Organoid Technologies GmbH, Nesselgarten 422, 6500 Fließ, Autriche → ORGANOID GmbH, Nesselgarten 422, 6500 Fließ, Autriche

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

  3. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  4. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  5. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  6. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  7. 26 juin 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel

    Publié dans Swissreg le 26.06.2023

  8. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Inventeur

JEHART, Martin

6473 Wenns, AT

EGGER, Christoph

6020 Innsbruck, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.