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Brevet européen · EP3924076 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3924076
Numéro de demande
EP20710712
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2020
Publié
22 déc. 2021
Délivré
15 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
12 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A63G 7/00 (2006.01)
A63G 31/00 (2006.01)
A63G 21/18 (2006.01)
Priorité
US 201916277049 15.02.2019
Demande PCT
PCT/US2020/018157 13.02.2020
Publication PCT
WO2020/168107 20.08.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 26 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

  3. 6 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2025

  4. 16 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 16.07.2024

  5. 15 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

Parties

Inventeur

MELO, Anthony

Orlando, Florida 32819, US

LIN, Yu-Jen

Orlando, Florida 32819, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.