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Brevet européen · EP3924173 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3924173
Numéro de demande
EP20707323
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2020
Publié
22 déc. 2021
Délivré
14 mai 2025
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 65/08 (2006.01)
B29C 65/78 (2006.01)
A61F 13/15 (2006.01)
B29L 31/48 (2006.01)
Priorité
IT 201900002135 14.02.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/051066 11.02.2020
Publication PCT
WO2020/165749 20.08.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 25 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

  3. 14 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

Parties

Titulaire

GDM S.p.A.

GDM S.P.A.

Via Battindarno 91, 40133 Bologna, IT

Inventeur

SPATTI, Maurizio

25058 Sulzano (BresciA), IT

RESMINI, Gabriele

26019 Vailate (Cremona), IT

NOFERINI, Giacomo

40055 Castenaso (Bologna), IT

DUCHINI, Andrea

26012 Castelleone (Cremona), IT

PIANTONI, Matteo

24021 Albino (Bergamo), IT

SACCOMANI, Alessandro

20062 Cassano D'adda (Milano), IT

ROSANI, Marco

26019 Vailate (Cremona), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.