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Brevet européen · EP3924198 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3924198
Numéro de demande
EP20811275
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2020
Publié
22 déc. 2021
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B60J 10/18 (2016.01)
Priorité
DE 202019106738 U 03.12.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/082830 20.11.2020
Publication PCT
WO2021/110428 10.06.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

BFC Fahrzeugteile GmbH

Industriestrasse 17, 74321 Bietigheim-Bissingen, DE

Inventeur

YILDIRIM, Ali

71334 Waiblingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.