FUNKTIONELLER BESCHICHTETER GEGENSTAND
Brevet européen · EP3924313 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3924313
- Numéro de demande
- EP19706491
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Rectifié
- Déposé
- 15 févr. 2019
- Publié
- 22 déc. 2021
- Délivré
- 26 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 14 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C03C 17/36 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2019/053826 15.02.2019
- Publication PCT
- WO2020/164735 20.08.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 18 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
- 10 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 10.10.2023
- 4 oct. 2023
Titulaire
- Titulaire
- Glas Trösch Holding AG, Stanserstrasse 97, 6374 Buochs → Glas Trösch AG, Industriestrasse 29, 4922 Bützberg
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
- 26 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.