MODULARER FLYER
Brevet européen · EP3924543 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3924543
- Numéro de demande
- EP20707320
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2020
- Publié
- 22 déc. 2021
- Délivré
- 25 janv. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 4 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- D01H 1/16 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900002101 13.02.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/050926 05.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/165696 20.08.2020
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 8 févr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 25 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
Parties
Inventeur
25036 Palazzolo sull'Oglio, Brescia, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.