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Brevet européen · EP3924561 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3924561
- Numéro de demande
- EP20714031
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2020
- Publié
- 22 déc. 2021
- Délivré
- 15 mai 2024
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03D 1/35 (2006.01)E03D 1/33 (2006.01)E03D 1/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201962806238 P 15.02.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/018345 14.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/168228 20.08.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 26 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 15 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
Parties
Inventeur
Sheboygan, Wisconsin 53083, US
Belgium, Wisconsin 53004, US
Lakewood, Wisconsin 54138, US
Fredonia, Wisconsin 53021, US
Fredonia, Wisconsin 53021, US
Sheboygan, Wisconsin 53081, US
Sheboygan, Wisconsin 53083, US
Sheboygan, Wisconsin 53081, US
Oostburg, Wisconsin 53070, US
Sobieski, Wisconsin 54171, US
Sheboygan, Wisconsin 53081, US
Sheboygan Falls, Wisconsin 53085, US
Cedarburg, Wisconsin 53012, US
Sheboygan, Wisconsin 53083, US
Manitowoc, Wisconsin 54220, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.