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Brevet européen · EP3924578 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3924578
- Numéro de demande
- EP20705646
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 2020
- Publié
- 22 déc. 2021
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 10 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- E05B 27/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 1762019 12.02.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/053499 11.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/165186 20.08.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 11 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.04.2024
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.