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Brevet européen · EP3924799 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3924799
Numéro de demande
EP20773965
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2020
Publié
22 déc. 2021
Délivré
26 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
26 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G05D 1/00 (2024.01)
B64C 29/00 (2006.01)
B64C 39/04 (2006.01)
B64F 1/18 (2006.01)
G06K 7/10 (2006.01)
G06K 19/06 (2006.01)
Priorité
US 201916360952 21.03.2019
Demande PCT
PCT/US2020/020201 27.02.2020
Publication PCT
WO2020/190472 24.09.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 7 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

  3. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  4. 28 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 28.06.2024

  5. 26 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

Parties

Inventeur

JOURDAN, Damien

Mountain View, California 94043, US

JONES, Brandon

Mountain View, California 94043, US

ROBERTS, Richard

Mountain View, California 94043, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.