SYSTEME UND VERFAHREN ZUR BILDNORMALISIERUNG
Brevet européen · EP3924866 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3924866
- Numéro de demande
- EP19708954
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2019
- Publié
- 22 déc. 2021
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G06V 20/56 (2022.01)B60K 35/10 (2024.01)B60K 35/22 (2024.01)B60K 35/28 (2024.01)B60K 35/60 (2024.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2019/053885 15.02.2019
- Publication PCT
- WO2020/164744 20.08.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
TAMURA, Kazuki
1140 BRUSSELS, BE
SHIMIZU, Hiroaki
1140 BRUSSELS, BE
PROESMANS, Marc
3000 LEUVEN, BE
VERBIEST, Frank
3000 LEUVEN, BE
VAN GOOL, Luc
3000 LEUVEN, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.