SYSTEME UND VERFAHREN ZUR FORMULIERUNG ODER BEURTEILUNG EINER KONSTRUKTIONSBEIMISCHUNG

Brevet européen · EP3924908 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3924908
Numéro de demande
EP20711381
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2020
Publié
22 déc. 2021
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
10 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G06Q 10/04 (2023.01)
G06N 3/12 (2023.01)
G06N 3/08 (2023.01)
G06Q 10/08 (2024.01)
G06Q 50/08 (2012.01)
G06Q 10/0832 (2023.01)
G06N 3/126 (2023.01)
Priorité
US 201962803859 P 11.02.2019
Demande PCT
PCT/US2020/017619 11.02.2020
Publication PCT
WO2020/167730 20.08.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 1 mars 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    28.02.2026 → 28.02.2027

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  3. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Inventeur

DACZKO, Joseph

Beachwood, Ohio 44122, US

AMEY, Stephen L.

Beachwood, Ohio 44122, US

BURY, Jeffrey

Beachwood, Ohio 44122, US

SCHLAGBAUM, Tony

Beachwood, Ohio 44122, US

KAYELLO, Hamed

Shaker Heights, Ohio 44122, US

SEILER, Paul Horst

Beachwood, Ohio 44122, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.