SYSTEME UND VERFAHREN ZUR FORMULIERUNG ODER BEURTEILUNG EINER KONSTRUKTIONSBEIMISCHUNG
Brevet européen · EP3924908 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3924908
- Numéro de demande
- EP20711381
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 2020
- Publié
- 22 déc. 2021
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 10 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G06Q 10/04 (2023.01)G06N 3/12 (2023.01)G06N 3/08 (2023.01)G06Q 10/08 (2024.01)G06Q 50/08 (2012.01)G06Q 10/0832 (2023.01)G06N 3/126 (2023.01)
- Priorité
- US 201962803859 P 11.02.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/017619 11.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/167730 20.08.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 1 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
DACZKO, Joseph
Beachwood, Ohio 44122, US
AMEY, Stephen L.
Beachwood, Ohio 44122, US
BURY, Jeffrey
Beachwood, Ohio 44122, US
SCHLAGBAUM, Tony
Beachwood, Ohio 44122, US
KAYELLO, Hamed
Shaker Heights, Ohio 44122, US
SEILER, Paul Horst
Beachwood, Ohio 44122, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.