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Brevet européen · EP3924977 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3924977
- Numéro de demande
- EP20711382
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 2020
- Publié
- 22 déc. 2021
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G16H 20/17 (2018.01)G16H 50/70 (2018.01)A61M 5/142 (2006.01)A61M 5/172 (2006.01)G16H 20/60 (2018.01)
- Priorité
- US 201962804677 P 12.02.2019US 201962804680 P 12.02.2019US 201962856665 P 03.06.2019US 201916547512 21.08.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/017622 11.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/167733 20.08.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Inventeur
ROY, Anirban
Agoura Hills, California 91301, US
GROSMAN, Benyamin
Valley Village, California 91607, US
PARIKH, Neha J.
West Hills, California 91307, US
WU, Di
Glendale, California 91214, US
LINTEREUR, Louis J.
Stevenson Ranch, California 91381, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.