SITZ UND STUHL

Brevet européen · EP3925491 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3925491
Numéro de demande
EP21177367
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2021
Publié
22 déc. 2021
Délivré
6 août 2025
Fin de la protection au plus tard
1 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A47C 9/00 (2006.01)
A47C 3/027 (2006.01)
A47C 7/14 (2006.01)
Priorité
JP 2020106454 19.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Titulaire

Kokuyo Co., Ltd

Kokuyo Co., Ltd.

1-1, Oimazato Minami 6-chome, Higashinari-ku Osaka-shi, Osaka 537-8686, JP

Inventeur

SUGANO, Takao

Osaka-shi, 537-8686, JP

KINOSHITA, Yojiro

Osaka-shi, 537-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.