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Brevet européen · EP3925495 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3925495
Numéro de demande
EP20180181
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2020
Publié
22 déc. 2021
Délivré
3 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
15 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A47C 27/06 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 14 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

  4. 18 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.07.2024

  5. 3 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

Parties

Inventeur

JØRGENSEN, Morten

6510 Gram, DK

ZIZAK, Safet

6800 Varde, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.