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Brevet européen · EP3925508 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3925508
Numéro de demande
EP20180101
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2020
Publié
22 déc. 2021
Délivré
22 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
14 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A47L 13/17 (2006.01)
A47L 13/26 (2006.01)
A47L 13/50 (2006.01)
A47L 11/40 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 6 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 06.10.2025

  3. 2 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

  4. 26 août 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 26.08.2024

  5. 12 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2024

  6. 22 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

Parties

Titulaire

Nayir, Burak

85609 Aschheim, DE

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Nayir, Burak

85609 Aschheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.