NAHTBEFESTIGUNGSELEMENTE
Brevet européen · EP3925545 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3925545
- Numéro de demande
- EP21186406
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2019
- Publié
- 22 déc. 2021
- Délivré
- 18 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/04 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 17/11 (2006.01)
- Priorité
- US 201862635156 P 26.02.2018
- Divisionnaire de
- EP19711714
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 14.08.2026
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 24 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 24.06.2025
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.