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Brevet européen · EP3925548 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3925548
Numéro de demande
EP21184120
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2017
Publié
22 déc. 2021
Délivré
20 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
22 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A61B 17/16 (2006.01)
A61B 17/86 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 201615137804 25.04.2016
US 201615137848 25.04.2016
US 201715420849 31.01.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.05.2025

  2. 31 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

  3. 10 mai 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 10.05.2024

  4. 8 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

  5. 26 avr. 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 26.04.2024

  6. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  7. 27 mars 2024

    Titulaire

    Titulaire
    IMDS LLC, 560 West Golf Course Rd., Providence, UT 84332, Etats-Unis d'Amérique, Mayo Foundation for Medical Education and Research, 200 First Street S.W., Rochester, MN 55905, Etats-Unis d'Amérique → OsteoCentric SI Fusion, LLC, 1000 North Mopac Expy, Suite 100, Austin, TX 78759, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 27.03.2024

  8. 20 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

Parties

Inventeur

SLATER, Nicholas

Chandler, 85248, US

BERVEN, Sigurd

San Francisco, 94413, US

CROSS III, William W.

Rochester, 55902, US

MAHPEYKAR, Navid

Chandler, 85256, US

RINDAL, Bjorn N.

Chandler, 85224, US

SCHUMACHER, Brian, Scott

Orlando, 32828, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.