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Brevet européen · EP3925551 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3925551
Numéro de demande
EP21179974
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2021
Publié
22 déc. 2021
Délivré
10 juil. 2024
Radié
27 janv. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/221 (2006.01)
A61B 17/22 (2006.01)
Priorité
US 202016946371 18.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.01.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.01.2026

  2. 21 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

  3. 10 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

Parties

Inventeur

KEATING, Karl

Galway, H91 K5YD, IE

VALE, David

Galway, H91 K5YD, IE

KELLY, Ronald

Galway, H91 K5YD, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.