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Brevet européen · EP3925699 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3925699
Numéro de demande
EP20755442
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2020
Publié
22 déc. 2021
Délivré
17 sept. 2025
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 20/06 (2006.01)
B01J 20/28 (2006.01)
B01J 20/30 (2006.01)
C01G 49/02 (2006.01)
Priorité
JP 2019024913 14.02.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/005172 10.02.2020
Publication PCT
WO2020/166570 20.08.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  3. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Titulaire

Nippon Soda Co., Ltd.

2-7-2, Marunouchi Chiyoda-ku, Tokyo 100-7010, JP

Inventeur

KUTOSE, Koichi

Joetsu-shi, Niigata 949-2392, JP

SATO, Ryo

Joetsu-shi, Niigata 949-2392, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.