SCHAFTFRÄSER

Brevet européen · EP3925721 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3925721
Numéro de demande
EP20755092
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2020
Publié
22 déc. 2021
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B23C 5/10 (2006.01)
Priorité
JP 2019024409 14.02.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/004028 04.02.2020
Publication PCT
WO2020/166421 20.08.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Titulaire

MOLDINO Tool Engineering, Ltd.

4-31-11, Ryogoku Sumida-ku, Tokyo 130-0026, JP

Inventeur

BABA, Makoto

Yasu-shi, Shiga 520-2323, JP

SAI, Takafumi

Yasu-shi, Shiga 520-2323, JP

TOKUYAMA, Akira

Yasu-shi, Shiga 520-2323, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.