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Brevet européen · EP3925879 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3925879
Numéro de demande
EP21190979
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2011
Publié
22 déc. 2021
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
18 avr. 2031
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B64D 11/02 (2006.01)
Priorité
US 32619810 P 20.04.2010
US 34683510 P 20.05.2010
US 201113089063 18.04.2011
Divisionnaire de
EP18202015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

B/E Aerospace Inc.

B/E Aerospace, Inc.

150 Oak Plaza Blvd. Building 877, Winston Salem, NC 27105, US

Inventeur

COOK, Donald F.

Arlington, 98223, US

HARRINGTON, Liberty D.

Seattle, 89144, US

STEINER, Philipp

Seattle, 98117, US

BRAUER, Robert K.

Seattle, 98102-4018, US

SKELLY, Trevor

Bellevue, 98006, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.