KRAN UND WEGGENERIERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3925922 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3925922
- Numéro de demande
- EP20754871
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2020
- Publié
- 22 déc. 2021
- Délivré
- 22 nov. 2023
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66C 15/00 (2006.01)B66C 13/00 (2006.01)B66C 23/88 (2006.01)B66C 13/46 (2006.01)B66C 13/48 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019024956 14.02.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/004394 05.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/166455 20.08.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2024
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 22 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
Parties
Inventeur
FUKAMACHI Soichiro
Takamatsu-shi, Kagawa 761-0185, JP
MINAMI Yoshimasa
Takamatsu-shi, Kagawa 761-0185, JP
NAKAOKA Shohei
Takamatsu-shi, Kagawa 761-0185, JP
MIZUKI Kazuma
Takamatsu-shi, Kagawa 761-0185, JP
YAMAUCHI Hiroshi
Takamatsu-shi, Kagawa 761-0185, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.