COMPOSITION ADHESIVE COMPRENANT DES CHARGES ALLEGEES

Brevet européen · EP3926006 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3926006
Numéro de demande
EP21162894
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2021
Publié
22 déc. 2021
Délivré
27 déc. 2023
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08K 7/22 (2006.01)
C09J 133/04 (2006.01)
Priorité
FR 2006351 18.06.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

  2. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  3. 27 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

Parties

Titulaire

BOSTIK SA

Bostik SA

420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, FR

Inventeur

SOUKHAVONG, Audrey

77257 Brie Comte Robert Cedex, FR

BARBERI, Herve

77257 Brie Comte Robert Cedex, FR

CASIMIRO, Jessie

77257 Brie Comte Robert Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.