ÖLZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP3926026 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3926026
- Numéro de demande
- EP21173743
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2021
- Publié
- 22 déc. 2021
- Délivré
- 24 août 2022
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10M 145/22 (2006.01)C10N 20/04 (2006.01)C10N 30/06 (2006.01)C10N 40/25 (2006.01)C10N 70/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 20180354 16.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 5 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
- 24 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
Parties
Inventeur
Cattoz, Beatrice
Abingdon, OX13 6BB, GB
CLAMOR, Cinzia
Birmingham, B15 2TT, GB
O'Reilly, Rachel
Birmingham, B15 2TT, GB
DOVE, Andrew
Birmingham, B15 2TT, GB
Wright, Peter
Abingdon, OX13 6BB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.