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Brevet européen · EP3926085 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3926085
Numéro de demande
EP21176477
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2018
Publié
22 déc. 2021
Délivré
14 févr. 2024
Radié
26 août 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04C 7/00 (2006.01)
A63H 33/30 (2006.01)
Priorité
GB 201707396 09.05.2017
US 201815863533 05.01.2018
Divisionnaire de
EP19168437
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.08.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  2. 25 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

  3. 14 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

Parties

Titulaire

Spin Master Ltd.

225 King Street West, Suite 200, Toronto, Ontario M5V 3M2, CA

Fuse London Ltd

Askew Cres Shepherd's Bush, London W12 9DP, GB

Inventeur

Chan, Herman

Toronto, M2N 7L6, CA

Jameson, Mollie B.

Toronto, M5B 2M3, CA

Whitehead, Brian

Romney Marsh, TN29 9PE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.