ABDECKELEMENT FÜR EINE BÜGELFLÄCHE

Brevet européen · EP3926091 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3926091
Numéro de demande
EP21179855
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2021
Publié
22 déc. 2021
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
D06F 83/00 (2006.01)
Priorité
IT 202000014602 18.06.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

Siretessile S.r.l.

Via dell'Industria N. 75, 31041 Cornuda (TV), IT

Inventeur

BAGGIO, Gianfranco

31041 CORNUDA (TREVISO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.