KETTENSCHLOSS
Brevet européen · EP3926129 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3926129
- Numéro de demande
- EP21179445
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2021
- Publié
- 22 déc. 2021
- Délivré
- 19 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- E05B 37/02 (2006.01)E05B 71/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020115761 15.06.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 30 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
- 25 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 19 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.