FÜHRUNGSSYSTEM FÜR MÖBELTEILE

Brevet européen · EP3926136 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3926136
Numéro de demande
EP21191325
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2018
Publié
22 déc. 2021
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
7 janv. 2038
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
E05D 15/26 (2006.01)
E05D 15/58 (2006.01)
E05F 1/16 (2006.01)
E05F 5/00 (2017.01)
Priorité
AT 500222017 13.01.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  4. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  5. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  6. 6 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

  7. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Inventeur

GASSER, Ingo

6973 Höchst, AT

KOHLWEISS, Franz

6971 Hard, AT

RUPP, Matthias

6914 Hohenweiler, AT

HAUER, Christian

6912 Hörbranz, AT

HÄMMERLE, Hermann

6890 Lustenau, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.