GLEITELEMENT
Brevet européen · EP3926151 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3926151
- Numéro de demande
- EP20790412
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2020
- Publié
- 22 déc. 2021
- Délivré
- 3 janv. 2024
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01M 9/10 (2006.01)F01L 1/14 (2006.01)F01L 1/053 (2006.01)F01L 3/08 (2006.01)F01L 3/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019079130 18.04.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/015566 06.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/213461 22.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 3 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
Parties
Inventeur
TAKAHASHI, Ikurou
Kumagaya-shi, Saitama 360-8522, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.