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Brevet européen · EP3926218 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3926218
Numéro de demande
EP19845811
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2019
Publié
22 déc. 2021
Délivré
21 févr. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/06 (2006.01)
F16J 15/10 (2006.01)
G09F 9/33 (2006.01)
G09F 9/302 (2006.01)
H05K 5/06 (2006.01)
Priorité
CN 201910114686 14.02.2019
Demande PCT
PCT/CN2019/122611 03.12.2019
Publication PCT
WO2020/164296 20.08.2020
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 21 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

Parties

Inventeur

ZHANG, Yongjun

Shenzhen, Guangdong 518117, CN

LI, Guoqiang

Shenzhen, Guangdong 518117, CN

GAO, Zhiqiang

Shenzhen, Guangdong 518117, CN

ZHANG, Xianfeng

Shenzhen, Guangdong 518117, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.