WÄRMEROHR, SYSTEM UND VERFAHREN ZUM SCHALTEN UND/ODER PROGRAMMIEREN EINES WÄRMETRANSPORTS

Brevet européen · EP3926285 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3926285
Numéro de demande
EP20180665
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2020
Publié
22 déc. 2021
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
17 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
F28D 15/02 (2006.01)
F28D 15/04 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Inventeur

KLUGE, Martin

79111 Freiburg, DE

CLADE, Jürgen, Dr.

97246 Eibelstadt, DE

EBERL, Christoph, Prof. Dr.

79346 Endingen, DE

WINKLER, Markus, Dr.

79100 Freiburg, DE

WISCHERHOFF, Erik, Dr.

14469 Potsdam, DE

BARTHOLOMÉ, Kilian, Dr.

79285 Ebringen, DE

SCHÄFER-WELSEN, Olaf, Dr.

79379 Müllheim, DE

TUTUS, Murat, Dr.

14476 Potsdam, DE

KRUS, Martin, Prof. Dr.

83620 Feldkirchen Westerham, DE

TEICHT, Christian

76327 Pfinztal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.