GESCHOSS UND MUNITION

Brevet européen · EP3926292 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3926292
Numéro de demande
EP21174688
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2021
Publié
22 déc. 2021
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
18 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F42B 10/46 (2006.01)
F42B 10/52 (2006.01)
F42B 15/36 (2006.01)
Priorité
DE 102020116230 19.06.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Titulaire

Rheinmetall Waffe Munition GmbH

Heinrich-Ehrhardt-Straße 2, 29345 Südheide, DE

Inventeur

DAU, Ole

21391 Reppenstedt, DE

BORCHERT, Rüdiger

29345 Unterlüß, DE

WEISE, Stephan

29345 Unterlüß, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.