MIKROSKOP
Brevet européen · EP3926386 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3926386
- Numéro de demande
- EP21186844
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2015
- Publié
- 22 déc. 2021
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 sept. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G02B 21/14 (2006.01)G02B 21/36 (2006.01)G01N 21/45 (2006.01)G03H 1/08 (2006.01)G02B 26/10 (2006.01)G03H 1/04 (2006.01)G03H 1/26 (2006.01)G03H 1/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 14185718 22.09.2014
- Divisionnaire de
- EP15774998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 26 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Inventeur
COTTE, Yann
1113 Saint Saphorin sur Morges
COTTE, Pierre-Alain
92224 Amberg, DE
EQUIS, Sebastien
1305 Penthalaz
KERN, Andreas
72072 Tübingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.