MIKROSKOP

Brevet européen · EP3926386 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3926386
Numéro de demande
EP21186844
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2015
Publié
22 déc. 2021
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
17 sept. 2035
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G02B 21/14 (2006.01)
G02B 21/36 (2006.01)
G01N 21/45 (2006.01)
G03H 1/08 (2006.01)
G02B 26/10 (2006.01)
G03H 1/04 (2006.01)
G03H 1/26 (2006.01)
G03H 1/00 (2006.01)
Priorité
EP 14185718 22.09.2014
Divisionnaire de
EP15774998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  3. 26 nov. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

  4. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Inventeur

COTTE, Yann

1113 Saint Saphorin sur Morges

COTTE, Pierre-Alain

92224 Amberg, DE

EQUIS, Sebastien

1305 Penthalaz

KERN, Andreas

72072 Tübingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.