DISPOSITIF DE MESURE D'UN COMPOSANT HORLOGER
Brevet européen · EP3926416 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3926416
- Numéro de demande
- EP20181027
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2020
- Publié
- 22 déc. 2021
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G04D 7/00 (2006.01)G01B 11/04 (2006.01)G01B 11/10 (2006.01)G01B 11/24 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 15 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 15.12.2025
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Titulaire
ROLEX SA
1211 Genève 26
Mandataire
MOINAS & SAVOYE SARL
1204 Genève
Inventeur
MOUGIN, Christian
2504 Bienne
PERRINJAQUET, Olivier
2065 Savagnier
AMSTUTZ, Mathieu
2416 Les Brenets
LUTHI, Rowan
2502 Bienne
SALVADÉ, Yves
2610 Saint Imier
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.