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Brevet européen · EP3926462 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3926462
- Numéro de demande
- EP21753954
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2021
- Publié
- 22 déc. 2021
- Délivré
- 30 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 17 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G06F 7/58 (2006.01)H03K 3/84 (2006.01)
- Priorité
- RU 2020123866 17.07.2020
- Demande PCT
- PCT/RU2021/050010 18.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/162586 19.08.2021
- Langue du dépôt
- russe
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 août 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Natoli Intellectual Property Operations GmbH, Alemannengasse 63, 4058 Basel
Publié dans Swissreg le 03.08.2026
- 3 août 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Phystech Technologies True Random AG, Bosch 71, Hunenberg, ZG 6331 → Phystech Technologies True Random AG, Baarerstrasse 8, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 03.08.2026
- 20 mai 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2026 → 31.01.2027
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
- 2 oct. 2025
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 02.10.2025
- 2 oct. 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
- Date de radiation
- 05.08.2025 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 02.10.2025
- 5 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 05.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 05.08.2025
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 21 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.03.2024
1 entrée antérieure
- 30 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Limassol 3106, CY
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.