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Brevet européen · EP3926610 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3926610
- Numéro de demande
- EP21179604
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2021
- Publié
- 22 déc. 2021
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G09F 3/20 (2006.01)G09F 7/04 (2006.01)G09F 21/02 (2006.01)A44C 3/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020116156 18.06.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
Maier-Hunke, Horst-Werner
58640 Iserlohn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.