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Brevet européen · EP3926638 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3926638
Numéro de demande
EP21186597
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2015
Publié
22 déc. 2021
Délivré
11 juin 2025
Radié
25 août 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G16H 20/17 (2018.01)
G16H 40/63 (2018.01)
G16H 40/67 (2018.01)
Priorité
US 201461934300 P 31.01.2014
US 201414511060 09.10.2014
Divisionnaire de
EP15743578
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  2. 23 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  3. 11 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

Parties

Titulaire

Glytec, LLC

770 Pelham Road, Suite 210, Greenville SC 29615, US

Inventeur

BOOTH, Robert C.

Greenville, South Carolina 29615, US

HEBBLEWHITE, Harry

Atlanta, GA 30318, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.